Mentions Légales

  • Dénomination : Graveur de souvenirs

  • Forme juridique : Micro entreprise

  • Raison Sociale : Graveur de souvenirs

  • Siret : 484 820 030 00035

  • Identifiant Chambre des métiers Grenoble : 484 820 030 RM 38

  • Date immatriculation : 01 juillet 2020

  • Président : Emilie Garcin

  • Adresse siège social : 341, Rue des Roches Vertes - 38410 Chamrousse - France

  • TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

 

 

 

Vous consultez le site Internet de Graveur de souvenirs. Ces mentions légales s'appliquent à toute personne visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages du site Internet. Les mentions légales pouvant être amenées à être modifiées, l’internaute est invité à les consulter régulièrement. Si vous utilisez le service de boutique en ligne du site, vous devez prendre connaissance des conditions générales de vente. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, l’internaute accepte, sans limitation ni réserves, ces conditions.

 

 

 

1. PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET

 

Le présent site est édité par : Graveur de souvenirs.
Siège social : 341, Rue des Roches Vertes - 38410 Chamrousse - France - Tél : 06 32 25 08 18.
Le site a été créé par Emilie Garcin et Emmanuel NORAZ.

 

 

 

2. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

 

Les informations sur le site sont uniquement une présentation de Graveur de souvenirs. Graveur de souvenirs se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Graveur de souvenirs ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, Graveur de souvenirs se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. Graveur de souvenirs fournit ces informations à des fins purement informatives. Graveur de souvenirs s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, Graveur de souvenirs décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de Graveur de souvenirs notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

 

 

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le site sont la propriété de Graveur de souvenirs ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Graveur de souvenirs à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toutes copie de tout ou partie du contenu du site : "Copyright 2020 Graveur de souvenirs ". Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Graveur de souvenirs, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Tout lien ou framing du site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

 

 

 

4. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

 

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, Graveur de souvenirs a inséré sur le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Graveur de souvenirs ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le site. Graveur de souvenirs ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Graveur de souvenirs n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faite sous la seule responsabilité de l’internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de Graveur de souvenirs. Graveur de souvenirs insiste sur les moyens que l’internaute doit mettre en œuvre pour éviter toute contamination du site.

 

 

 

5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

A - USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

 

Graveur de souvenirs n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes de d'information et pour organiser la réservation des séances exclusivement dans notre établissement. Graveur de souvenirs s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).

 

 

 

B - MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

 

Graveur de souvenirs a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

 

 

 

C - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

 

Afin d’établir des réservations, il sera demandé à l’internaute de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique,...). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que l’internaute ne soit pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel sur simple demande de la part de l’internaute et quel qu'en soit le moment,  Graveur de souvenirs supprimera ou modifiera les données personnelles que l’internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr.  Graveur de souvenirs s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L’internaute trouvera ci-après le type d'informations que Graveur de souvenirs est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement. Si l’internaute souhaite accéder à ses données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier à Graveur de souvenirs, 341, Rue des Roches Vertes
38410 Chamrousse, France.  Graveur de souvenirs se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site énoncées ci-dessus.

 

 

 

6. PROMOTIONS

 

Graveur de souvenirs propose sur des périodes limitées des promotions sur le site. Ces opérations sont régies par des dispositions particulières accessibles sur les pages Internet qui leur sont consacrées. 

 

7. CRÉDITS PHOTOS

 

Graveur de souvenirs.

 


8. CRÉDITS

 

Conception et production :

 

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.